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Délibérations

Délibérations

110 résultats pour la valeur "04/07/2011" du filtre Date de séance

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE° à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant habilitation partielle de l'établissement hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH à accueillir des personnes âgées bénéficiaires de l'aide sociale départementale.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accueil de jour de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE° à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE) à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE) à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Jean Cuny" de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE) à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Studio l'Annexe" de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE) à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente d'un immeuble et acquisition de locaux à SCHILTIGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

''Territoires 2030''- Orientations

Assemblée : Conseil General
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Voie de liaison intercommunale Ouest (VLIO) - Validation des caractéristiques principales du projet et engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement des RD 14 et 133 à DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL et GRIESBACH-LE-BASTBERG - Acquisitions foncières dans le cadre de la procédure de défrichement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement du carrefour RD 31 / RD 67 à GOUGENHEIM - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations dinvestissement réalisées sur le domaine public routier départemental par dautres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 658 dans la traversée de HOHATZENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 158 dans la traversée de PFALZWEYER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 210 dans la traversée de WITTISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d'équipements servant à la viabilité hivernale (dossiers déposés avant 2011)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d'équipements annexes aux réseaux d'approvisionnement d'eau servant à la lutte contre l'incendie (dossiers déposés avant 2011)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre du programme 2011 de voirie communale (dossiers déposés en 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre du programme 2011 des RD en traverses d'agglomération (dossiers déposés en 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat 2010-2013 entre ''Habitat et humanisme Alsace'' et le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat d'un ménage défavorisé à MUHLBACH-SUR-BRUCHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre d'un bureau d'accès au logement sur le territoire de la Maison du Conseil Général de SELESTAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition de terrains ou dimmeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement de l'étude énergétique du parc HLM alsacien

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réhabilitation de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'accession sociale à la propriété

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation du parc locatif privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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